AMO Label Bas Carbone
Le label Bas Carbone est un label d’état qui valorise les projets réduisant leur impact carbone dans de nombreux domaines d’activité : agriculture, sylviculture, transport… et bien évidemment dans le domaine du bâtiment. Seuls les projets de rénovation sont concernés. Dans le cas de projet neufs, le maître d’ouvrage devra se tourner vers le label BBCA.
Dans le cas spécifique des rénovations, le label Bas Carbone valorise les projets avec une performance énergétique équivalente au niveau BBC rénovation en vigueur et mettant en oeuvre des matériaux de réemploi ou à faible impact carbone.
Le projet devra également évaluer ses impacts et co-bénéfice dans les domaines socio-économiques et environnementaux. Il pourra donc valoriser des points complémentaires sur 4 types de co-bénéfice:
- Socio-économique : valorisant les entreprises et emplois de proximité, participant à lutter contre la précarité énergétique…
- Confort et santé : optimisation des thématiques confort (visuel, acoustique), qualité de l’air et des matériaux.
- Préservation de l’environnement : préservant les ressources en eau, en matériaux, réduisant l’impact de l'îlot de chaleur urbain, maximisant la place à la biodiversité…
- Sécurité et accessibilité : réfléchissant sur la sécurité incendie et l’accessibilité
Il doit également réaliser le calcul des réduction d’émission de carbone, selon 1 des 3 scénarii
Scénario 1
Valorisation des matériaux et produits issus du réemploi (usage équivalent)
Scénario 2
Valorisation des matériaux et produits issus du réemploi (avec changement d’usage)
Scénario 3
Rénovation énergétique au niveau BBC Rénovation et n’intégrant que les produits nécessaires avec FDES
La conception de ces projets est donc une phase clé, où une réflexion est menée sur le choix des matériaux et l’emploi de matériaux alternatifs au neuf. Ce label est une occasion de valoriser une première démarche d’économie circulaire reconnue.
La labellisation a lieu en deux temps
un premier dossier à valider en fin de conception, avec notamment un calcul d’estimation des réductions d’émissions carbone
un second dossier en phase livraison, pour justifier la mise en oeuvre des engagements initiaux. Un rapport illustré est attendu, il sera donc important de suivre le chantier pour apporter des preuves photographiques de l’installation de matériaux de réemploi.
La vérification est réalisée par un auditeur indépendant, mandaté par l’Autorité environnemental et à la charge du maître d’ouvrage.
KEDROUS vous accompagne pour l’obtention du label Bas Carbone
Dans leur rôle d’assistant à maîtrise d’ouvrage, les collaborateurs de
KEDROUS
vous accompagnent dans la mise en place de la démarche et le montage du dossier, participent à la validation technique tout au long de la phase de conception, puis durant la phase chantier, vérifieront la mise en oeuvre des produits de réemploi..
- Montage des dossiers de labellisation
- Assistance lors de la phase conception
- Assistance lors de la phase exécution
Le label Bas Carbone peut être adossé à d’autres labellisation en fonction du type de projet ou du scénario retenu:
- Dans le cas des bâtiments neufs, il sera nécessaire de mener un label BBCA;
- Dans le cas des bâtiments rénovés et du choix scénario 3, il faudra mener une démarche BBC Rénovation.
- Dans le cas spécifique du label Bas carbone, une méthodologie spécifique a été créé pour encadrer les projets neufs en se basant sur le label BBCA. Si le maitre d’ouvrage souhaite ce label d’état, il faudra donc s’attacher à respecter le référentiel BBCA et l’annexe dédié au label Bas carbone.
